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Délibérations du Conseil Municipal
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1 20 novembre 2009 Convention ATESAT
2 20 novembre 2009 acceptation de dons ou legs sans conditions ni charges
3 20 novembre 2009 vente parcelle terrain section du Bourg ajout d'un électeur
4 20 novembre 2009 Budget EAU Augmentation de crédits intégration Etude faisabilité captage Le Poirier
5 20 novembre 2009 indemnité de conseil au Receveur
6 20 novembre 2009 virements crédits de fonctionnement
7 20 novembre 2009 Augmentation crédits investissements acquisition tracteur tondeuse
8 11 décembre 2009 maintenance extincteurs
9 11 décembre 2009 recensement de la population 2010 - fixation du nombre d'agents recenseurs et de leur rémunération
10 11 décembre 2009 tarif de location SP Ass. parents d'élèves PTM
11 8 janvier 2010 Choix maitre d'oeuvre captage Le Poirier
12 08 janvier 2010 20100108 dissolution de Dômes Combrailles
13 8 janvier 2010 modification statutaire du SIEG
14 26 février 2010 adhésion EPF SMAF
15 26 février 2010 Autorisation donnée au Maire de défendre la commune en justice
16 26 février 2010 Motion sur la réforme des collectivités territoriales
17 26 mars 2010 Compte administratif
18 13 avril 2010 Prise en charge par le budget de l'eau de la part de la rémunération du personnel consacré à la gestion du service
19 13 avril 2010 Ajustement de la phase 3 du marché (Etude Captage de la source du Poirier)
20 7 mai 2010 Voirie communale 2010 Appel d'offres
21 3 juin 2010 Révision de la réglementation des boisements
22 3 juin 2010 réajustement des loyers des logements communaux
23 3 juin 2010 Renouvelement de contrat de Mme C
24 3 juin 2010 Voirie 2010 : choix d'une entreprise
25 2 juillet 2010 recrutement d'un Contrat Accompagnement à l'emploi
26 2 juillet 2010 Modification du prix de vente du m2 Lotissement la Prade
27 2 juillet 2010 Autorisation de construction d'une habitation
28 25 août 2010 annulation de promesse achat de terrain au lotissement la Prade
29 25 août 2010 approbation convention ERDF
30 25 août 2010 convention de location précaire bâtiment
31 25 août 2010 location de la salle polyvalente par association de danse
32 25 août 2010 résiliation bail commercial Sylefer
33 25 août 2010 vente du bâtiment consorts Mandon à Laschamps
34 25 août 2010 vente d'une parcelle de terrain a M Marc M
35 25 août 2010 vente d'un parcelle de terrain à M et Mme Nicolas F
36 25 août 2010 virement crédits de fonctionnement
37 5 novembre 2010 Acquisition d un défibrillateur - demande de subvention CG
38 5 novembre 2010 adhésion au pôle de prévention du CDG
39 5 novembre 2010 adhésion des EPCI au SIEG
40 5 novembre 2010 transfert des parcelles de l'association fonciére de remembrement à la Cne de Landogne
41 5 novembre 2010 travaux d'extension d'alimentation BT aux Isserts
42 18 juillt 2011 Voirie communale 2011 Choix de l'entreprise
43 17 décembre 2010 demande de subvention Ministère Intérieur couverture bâtiment TIXIER
44 17 décembre 2010 mise en place des périmètres de protection captage source Le Poirier
45 17 décembre 2010 location Salle Polyvalente au Comité des Fêtes de PTM
46 21 janvier 2011 reconduction du contrat CAE
47 21 janvier 2011 nouvelles adhésions EPF-SMAF
48 21 janvier 2011 Mise a jour de la liste des ayants droit aux diverses sections
49 21 janvier 2011 location appartement Salle Polyvalente
50 21 janvier 2011 approbation de la mise à jour du tableau de classement des voies communales
 
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